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Marques déposées par monsieur Guevel (Francois
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GRAPPE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPE DE FRANCE
M. Guevel (Francois), M. Guevel (René) et M. Guevel (Noël)

Numéro de dépôt :
927765
Date de dépôt :
01/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAPPE DE FRANCE

Déposée le 1 juillet 1975 par monsieur Guevel (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAPPE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guevel (Francois domicilié(e) route de Morlaix, Pleyber-Christ (Finistère). - France.

La marque GRAPPE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque GRAPPE DE FRANCE est expirée depuis le 1 juillet 1985.

Guevel (Francois a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE CHERIE , OLIVE COUCHOUROU , CONSTANTIN VAROUGNAT , FEE DES VIGNES , LA BONNE GRAPPE , GRAPPE D AUTOMNE , COEUR EN FETE , CYPRIEN GROSBOIS


M. Guevel (Francois), M. Guevel (René) et M. Guevel (Noël) - route de Morlaix, Pleyber-Christ (Finistère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Vins, vins mousseux, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.